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Toute prestation accomplie par la société BEXFOR implique l’ acceptation totale, par le Client, desdites conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente constituent, avec la commande en ligne effectuée par le Client, les documents contractuels opposables aux parties [ à l’ exclusion de tous autres documents, prospectus, catalogues ou autres qui n’ ont qu’ une valeur indicative ] .
L’ acceptation de l’offre par le Client est validée par la confirmation de la commande, et a pour conséquence la formation du contrat entre BEXFOR et le Client.
Les conditions générales de vente sont mises à la disposition du Client sur le Site où elles sont directement consultables. [ Sur simple demande du Client, elles peuvent lui être également envoyées par courrier électronique. ]
Les conditions générales de vente sont opposables au Client qui reconnaît, en cochant la case [« J’ accepte les conditions générales de vente » en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant la validation de la commande.
La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion, par le Client, aux conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
BEXFOR se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
La nullité d’ une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des conditions générales de vente sauf s’ il s’ agit d’ une clause déterminante ayant amené l’ une des parties à conclure le contrat de vente.
L’ inapplication temporaire ou permanente d’ une ou plusieurs clauses des conditions générales de vente par BEXFOR ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des conditions générales de vente qui continuent à produire leurs effets.
En c as de commande sur le Site, le Client déclare disposer de la capacité à effectuer la commande concernée et déclare que la conclusion du contrat n’ enfreint aucune loi, règlement, contrat ou engagement pris par le Client vis- à- vis d’ un tiers.
La description des produits proposés à la vente est disponible dans la rubrique « Formation » de notre Site internet www.bexfor.fr. La responsabilité de la société BEXFOR ne peut être engagée s i des erreurs s’ y sont introduites.
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En sus des offres standards, des forfaits différents ou « sur mesure » peuvent être proposés aux Clients à leur demande.
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